Déposée le 18 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WIN-OVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA POIRE DE PRINTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WIN-OVER domicilié(e) BP 3975,53032 LAVAL Cedex 9 - 53032 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 532 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEIGNAN Thierry Agence WIN-OVER domicilié(e) BP 3975,53032 LAVAL Cedex 9 - 53032 - France.
La marque LA POIRE DE PRINTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WIN-OVER (SARL) - BP 3975,53032 LAVAL Cedex 9 - 53032 - France - SIREN 331532259
Monsieur MEIGNAN Thierry Agence WIN-OVER - BP 3975,53032 LAVAL Cedex 9 - 53032 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessin ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matière plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). « viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits (à l'exception des poires) et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. » « produits agricoles (à l'exception des poires), horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits (à l'exception des poires) et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages ».
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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